Secondment agreement dans le cadre d'un ITN European Joint Doctorate

Bonjour à tous,

Je suis Alida Lefter, fraîchement EPM d'un projet ITN European Joint Doctorate de chimie moléculaire (https://www.ccimc.eu/), coordonné par le CNRS depuis la délégation régionale de la Haute-Garonne à Toulouse.

Je lance ma question sur ce forum, peut-être que l'un d'entre vous aura déjà eu à faire à cette situation et pourra m'apporter quelque éclairage.

Comme vous le savez sûrement, dans le cadre d'un EJD, les doctorants partagent la durée de leurs thèses entre l'institution A qui les emploie et l'institution B (à peu près à 50/50).
A et B ont signé le Consortium Agreement dans lequel est établi les droits de propriété intellectuelle. Ce document les protège donc mutuellement.
Les doctorants, en plus de leur séjour chez A et B, iront également pour quelques mois, chez C, les partenaires industriels.
A, qui est recruteur, doit établir le Secondment Agreement avec C, afin d'établir les droits de propriété intellectuelle. En effet, dans le projet CCIMC, les partenaires industriels, C, ne sont pas signataires du Consortium Agreement.
Dans ce cadre, ne devrions-nous pas également établir un secondment agreement entre B et C ? Les connaissances et expériences acquises chez B seront probablement également utilisées chez C.
Le CNRS nous a indiqué qu'un seul secondment agreement était nécessaire car A étant lié à B dans le Consortium Agreement, B serait naturellement protégé par le secondment agreement entre A et C.

Pourriez-vous me dire quel choix vous avez fait au sein de votre ITN EJD ? Avez-vous eu le même questionnement ?

Merci d'avance pour votre aide.

Alida

Salut Alida,

Bienvenue (-:

Serait-il possible et pertinent de faire un secondment agreement entre A, B et C (faire signer le secondment agreement entre A et C par B) ?

Pour info. Les EJD coordonnés en France sont (que tu pourrais éventuellement directement contacter) :
EJD-FunMat (terminé)
http://idsfunmat.u-bordeaux.fr/ejd-home

VIPER (terminé)
http://viper.ec-lyon.fr/

MIROR (terminé)
miror-ejd.eu/
Sur Cordis : https://cordis.europa.eu/project/id/676207

eSCALED (en cours)
https://escaled-project.eu/

PIONEER (en cours)
https://www.co2pioneer.eu/

Sans oublier Aurore et Polythea (-;

A+

Bonjour Hakim,

Merci pour ton message.

En effet,le secondment agreement tripartite a été envisagé, mais semblait assez complexe et long à négocier (la négociation des cotutelles est déjà plus compliquée que ce que nous pensions).
A voir si ton idée de faire simplement signer B, sans le faire négocier, pourrait fonctionner. C'est une piste.

Merci pour la liste des autres EJD.

A très bientôt !

Alida