Utilisation du budget ITN après la fin du projet

Bonjour à tous!

Nous arrivons sur notre fin de projet (c'est déjà la dernière année) et une question nous taraude: concernant le budget restant disponible à la fin du projet: doit-on dépenser jusqu'au dernier centime AVANT la fin du projet ou bien avons nous un peu de temps pour terminer d'utiliser ces budgets (une année suivant la fin du projet par exemple)?

Merci pour vos retours!

Bien à vous.

Hello,

Une fois le projet terminé, l'argent restant (pour les deux catégories de coûts institutionnels B1 et B2) appartient au bénéficiaire et peut être utilisé après le projet, peu importe dans quel but, tant que les ESRs ont pu mener leurs recherches dans de bonnes conditions, sans restrictions budgétaires. En cas d'audit, l'éligibilité des ESRs et les salaires que les bénéficiaires sont censés leur verser seront les premiers éléments vérifiés ; la manière d'utiliser B1 et B2 ne le sera pas.

L'argent restant peut par exemple être utilisé pour payer les ESRs si leur contrat a été prolongé après le projet. La manière dont l'argent restant est géré dépend de la procédure de ton institution qui peut avoir ses propres règles, e.g. l'argent restant n'est plus disponible à la fin du projet et est reversé à l'institution ou au labo...

Aucun document officiel n'aborde explicitement cette question à ma connaissance. Si tu as besoin d'une confirmation écrite, je propose d'envoyer un e-mail au PO pour demander (naïvement) quoi/comment faire pour gérer les fonds restants à la fin du projet (on suppose une mise en œuvre du programme réussie).

Good luck & have fun (-:
A+

Bonjour Hakim,

Merci pour ton retour. Effectivement, je pense que le mieux est encore d'avoir une confirmation écrite du PO pour s'en assurer.

Merci pour ton retour!