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COVID-19 prolongation durée d'un projet

4 participants

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COVID-19 prolongation durée d'un projet Empty COVID-19 prolongation durée d'un projet

Message par Photo-Emulsion Lun 20 Avr - 11:22

Bonjour à tous,

Je me permets de vous contacter concernant la possible prolongation de la durée d'un projet ITN en raison de la situation inédite liée au COVID-19. Il est indiqué sur le Participant Portal qu'une extension de la durée d'un projet H2020 est possible via amendement. Ma question est la suivante : dans l'éventualité où un projet serait étendu de quelques mois, serait-il possible pour un ou plusieurs partenaires de transférer une partie des Institution Costs (B) vers du salaire (A) afin de prolonger un doctorant de quelques mois ?

Je vous remercie par avance de vos retours et portez vous bien !

Julie Vuerli

Photo-Emulsion

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Message par INFRASTAR Lun 20 Avr - 11:48

Bonjour Julie,

Sauf erreur de ma part, tu peux effectivement transférer une partie des Institutional Costs (B) vers du salaire (A) (mais pas l'inverse !).
Voir page 31 de la présentation de la REA au sujet de la gestion du budget.
http://ec.europa.eu/research/mariecurieactions/sites/mariecurie2/files/03_finance_itn_2018.pdf

Bonne journée !
A+
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Message par ITN NEUcrest Lun 1 Juin - 10:14

Bonjour, j'ai posé la meme question a notre PO: Can the ERS contract be extended by the number of lockdown months with the contribution from the category other than ESR salary?
Et la reponse est la suivante: it would be possible making use of the institutional cost (Research, Training and Networking costs and management and indirect cost). As you know, unfortunately, due to the fact that there is no foreseen increase of the EU contribution, we cannot extend a fellow’s contract as this would imply an increase of the EU contribution. Therefore and since the contract with each and every fellow is between the recruiting beneficiary and the fellow, each beneficiary can extend the contract but not declare it to the REA. Therefore, a fellow could have a contract of let's say 38 months and the two extra months will not be declared to the REA.
Mais je ne comprends pas comment le cout des deux derniers mois de salaire (s'il est composé de Training & Inst costs) peut être éligible s'il n'est pas déclaré pour REA. Que pensez-vous?
Daria Barsuk
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Message par INFRASTAR Lun 1 Juin - 12:17

Salut Daria,

Les coûts institutionnels B1 et B2 sont des forfaits qui sont débloqués si l'ESR en question a bien été salarié.
La nature des frais basés sur ces coûts B1 et B2 ne sont pas vérifiés. L'institution les dépense comme elle le souhaite. Lorsque l'institution soumettra son "financial statement", seuls les 36 mois seront pris en compte. Elle recevra bien la subvention mais c'est ensuite elle qui fait sa cuisine interne sur B1 et B2.
Est-ce que cela répond à ta question ?

A+
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Message par ITN NEUcrest Lun 1 Juin - 12:30

Salut! Oui je comprends bien cela (en théorie), mais en même temps le REA utilise souvent les mots "Eligible costs" pour les dépenses sur B1 et B2, en plus lors d'audit est-ce qu'ils vont pas regarder de prés les dépenses sur ces deux catégories? Je veux bien croire que l'audit pour ITN MSCA veut dire simplement regarder l'eligibilite des ESRs/ leur feuilles de temps/lab books/etc et pas plus.
Dans tout cas merci, ca me rassure qu'on voit les choses de même façon
ITN NEUcrest
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Message par INFRASTAR Lun 1 Juin - 12:37

Sauf erreur de ma part, les auditeurs ne regardent pas de près les dépenses des catégories B1 et B2.
On a fait cela dans Infrastar pour les thèses qui durent plus de 3 années et je ne me fais pas du tout de soucis. C'est pour le bien des ESRs (-:
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Message par ATHOR Mar 15 Sep - 10:46

Salut Daria,
D'une conversation avec notre PO, l'expression «coûts éligibles» est restée d'une version plus ancienne ou d'un autre type de structure de financement. De son point de vue, il s'agit d'une dépense clairement liée au projet causée par un événement imprévisible, donc ça lui va.
Glyn
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