démission ESR

Je me permets de vous contacter concernant la démission d’un ESR dans le cadre d’un MSCA ITN. L’un de mes ESR m’a contacté pour m’informer de ses difficultés.

Avez vous déjà eu le cas ? Pourriez-vous me dire comment cela se passe ?

D’un point de vue financier, est-il possible qu’un partenaire récupère le financement restant (22 mois) ou que le partenaire en question recrute un autre thésard ? Il semblerait qu’elle voudrait faire une thèse en France, dans ce cas pouvons-nous lui proposer de venir terminer sa thèse chez un partenaire français ?

Un grand merci d’avance pour votre aide, conseils et retours d’expériences !!!!
Bien cordialement,
Marie

Bonjour Marie,

Je n'ai pas de retours d'expérience à partager.
Ta situation soulève de nombreuses questions et sans avoir la vision globale et détaillée de ton problème, voici ma petite contribution. Certains éléments et conseils te sembleront sûrement non pertinents et/ou évidents...

Je pense que l'argent n'est pas perdu :
- Si un nouveau contrat est signé avec un nouveau chercheur chez le même partenaire. Et dans ce cas, j'imagine que la nouvelle recrue ne pourra pas soutenir sa thèse avant la fin du projet et quid de son financement après.
- Si ta doctorante démissionnaire intègre un autre partenaire du projet et dans ce cas, attention à la règle des 40% du budget max attribué à un seul pays.

L'argent serait en revanche perdu s'il n'y a pas d'autre contrat signé. Le calcul des "cost unit month" est basé sur les mois travaillés par l'ESR : pas de mois travaillé pas de subvention. Le partenaire en question (celui qui voit son ESR démissionné) pourrait devoir rembourser la CE s'il a perçu trop d'argent.

Tout cela reste évidemment à confirmer avec ta PO.

Je conseillerais de discuter rapidement avec les parties concernées pour trouver une solution (et notamment en fonction de ton ESR démissionnaire, des raisons de sa démission et de ce qu'elle souhaite faire idéalement) : Nouveau doctorant chez le même ou un autre partenaire ? Transfert du doctorant chez un autre partenaire ? etc. avant de contacter ta PO pour l'informer de la situation, lui proposer une solution et avoir son approbation... Tout en gardant en tête, entre autres, pour ton argumentation :
- Que c'est un risque (la démission d'un ESR) qui avait été prévu lors du dépôt du projet avec une procédure dédiée (si c'est le cas), etc.
- En fonction de la solution et notamment dans le cas d'un transfert de ton ESR démissionnaire intégrant un autre partenaire, que cela ne nuira pas à l'ESR, ni à son programme de formation, etc.

Bonne journée

Merci Hakim pour ta réponse et tes conseils

On va justement faire un point avec le coo et l'ESR aujourd’hui puis avec la superviseure demain.
En attentant de vous dire quel est le dénouement, voici la réponse du PCN :

Bonjour Madame Agopian,

La première chose à faire en cas de difficultés rencontrées par un doctorant est de prévenir le Project Officer via le coordinateur du réseau ITN.
Un transfert chez un autre organisme bénéficiaire du réseau est possible, si tous les membres du réseau sont d'accord et si le Project Officer valide ce transfert.
Si aucun accord n'est trouvé entre les bénéficiaires ou si le Project Officer refuse ce transfert, il pourra vous indiquer la procédure à suivre, à savoir la possibilité de recruter un autre doctorant sur le financement restant ou rendre l'enveloppe budgétaire restante à la Commission européenne.

Bien cordialement,
----------------------------------------------------------------------------------------------
Morgane Bureau
Chargée de projets européens et du suivi jeunes chercheurs | PCN Actions Marie Sklodowska-Curie
Inserm | Département des Ressources Humaines | Service Développement Professionnel Chercheurs, Ingénieurs, Techniciens
101 rue de Tolbiac | 75013 Paris
Tél. +33 (0)1 44 23 62 32

Merci Marie pour le partage