Quel modèle utiliser pour l'accord de détachement ?

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Quel modèle utiliser pour l'accord de détachement ? Empty Quel modèle utiliser pour l'accord de détachement ?

Message par Admin le Lun 30 Juil - 15:12

Un modèle d'accord de détachement est proposé sur le site www.leru.org (The League of European Research Universities - LERU) au format Word et au format pdf. Le modèle est intégré dans l'accord de consortium (attachement 7), lui-même basé sur le modèle développé par DESCA (Development of a Simplified Consortium Agreement).

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